Location CRM,Site internet, E-commerce

 

Mentions Légales

Identification et publication du site www.location-de-logiciel.com/
Editeur
Ce site est publié par la société HOB France, SAS au capital de 38 200€;
Adresse de la société:
HOB France
52, avenue de la Liberté
06220 Golfe Juan

Directeur de la publication : Marc CAMBOUNET
Hébergeur
Ce site est généré et hébergé par la société HOB France.
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par HOB France.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Annuaire Sites Joomla sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Annuaire Sites Joomla ou l’insertion d’une page appartenant à Annuaire Sites Joomla dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de HOB France et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Annuaire Sites Joomla peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.location-de-logiciel.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de HOB France, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

www.location-de-logiciel.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Annuaire Sites Joomla a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.location-de-logiciel.com, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Annuaire Sites Joomla, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.location-de-logiciel.com pourront ne pas lui être accessibles.

 
FacebookMySpaceTwitterDiggDeliciousStumbleuponGoogle Bookmarks

Une creation de site internet Joomla intégré par HOB France

Valid XHTML 1.0 Transitional